L'emphytéose est un contrat par lequel une personne, appelée emphytéote, acquiert le droit de prendre ou de conserver la possession d'un bien immobilier appartenant à une autre personne, appelée constituant, et d'en percevoir les revenus. Ce contrat est généralement conclu pour une durée longue, pouvant aller jusqu'à 99 ans.
Exemples
L'emphytéose permet à l'emphytéote de bénéficier des avantages liés à la jouissance d'un bien immobilier sans en être le propriétaire.
L'emphytéose est souvent utilisée dans le cadre de concessions de terrains pour des projets d'aménagement urbain.
Expressions courantes
contrat d'emphytéose
droit d'emphytéose
Etymologie
Le terme "emphytéose" vient du grec ancien "emphutéōsis", qui signifie "location pour un long terme".
Fréquence
spécifique à un certain domaine
Usages courants
L'emphytéose est principalement utilisée dans le domaine du droit immobilier.
Traductions
Anglais : Emphyteusis
Espagnol : Emphyteusis
Italien : Enfiteusi
Forme grammaticale
nom
Prononciation
ɑ̃fi.te.oz
Questions - Réponses :
En savoir plus sur Emphytéose
Question : Quelle est la différence entre un bail emphytéotique et une emphytéose ?
Réponse : Un bail emphytéotique est un type de contrat d'emphytéose. Il s'agit d'un contrat par lequel un bien immobilier est donné en location pour une durée longue, généralement 18 à 99 ans.
Question : Quels sont les avantages de l'emphytéose pour l'emphytéote ?
Réponse : L'emphytéose permet à l'emphytéote de bénéficier des avantages liés à la jouissance d'un bien immobilier sans en être le propriétaire. Il peut ainsi exploiter le bien, en percevoir les revenus et éventuellement le revendre à la fin du contrat.
